Chaque individu possède une écriture qui lui est propre et qui se différencie donc des autres.
Définition
Une expertise en écriture et signatures est une technique d’investigation qui consiste à mettre en évidence des preuves d’authenticité et/ou de falsification d’écrits, de documents ou de signatures et, éventuellement, d’en déterminer l’auteur.
Elle ne se limite pas seulement à l’examen de l’écriture mais également à celui du support. Il existe des expertises civiles et des expertises pénales.
L’expertise peut s’envisage sur tous types de documents : testaments, contrats, chèques, lettres anonymes, …
Différentes lois générales définissent l’écriture manuscrite comme essentiellement personnelle et circonstanciée : elle ne peut en aucun cas se retrouver identique à elle-même.
Elle est également individuelle : même dans les cas les plus favorables (écritures de famille, jumeaux, essais de contrefaçon), l’écriture spontanée conserve ses caractères propres. Elle est en outre circonstanciée, c’est-à-dire qu’elle dépend de très nombreuses considérations (âge, maturité graphique, caractère, état de santé, organe et instrument scripteur, matériel, circonstances d’exécution…).
L’écriture est normalement un réflexe. En aucun cas elle ne pourra donc servir à tester des comportements conscients. Elle est enfin susceptible d’être définie par rapport à des éléments déterminés, voire mesurables : trait, les espèces, les genres et les espèces.
Comment se déroule une expertise ?
Une expertise en écriture et signatures exige un travail d’observation, de comparaison et d’analyse, et d’une méthode rédactionnelle rigoureuse.
L’experte a en sa possession le ou les documents litigieux appelés « pièces de question » ainsi qu’un certain nombre de documents authentiques nommés « pièces de comparaison ».
L’experte va procéder à une observation comparative des différents écrits et/ou signatures selon une méthodologie précise et relever des concordances et/ou des discordances.
Elle va ensuite rédiger un rapport détaillé et illustré de ses investigations dans lequel elle apposera ses conclusions.
Celles-ci dépendront de certains éléments comme la qualité des documents fournis (de préférence des documents originaux), leur nature et leur origine, leur nombre ainsi que leur date.
Malheureusement il n’est pas toujours possible d’avoir accès aux originaux, aussi, l’expertise se travaille sur des photocopies mais les conclusions seront alors obligatoirement assorties de réserves en raison de la qualité de ces dernières et de possibles montages informatiques.
De quoi l’expert a-t-il besoin pour travailler
- Des documents de question et les documents de comparaison doivent être des originaux (le plus possible).
- Avoir suffisamment de documents de comparaison (entre 6 et 10).
- Ils doivent également être contemporains des documents litigieux (pas plus de 5 ans avant et après)
- Les documents doivent être de même nature : s’il s’agit de signature, comparer avec d’autres signatures, si c’est un document administratif avec d’autres documents administratifs, un mot personnel voire intime, avec une écriture personnelle, etc.
Lorsqu’une lettre de menace est en plus anonyme, les choses se compliquent vraiment.
Ou chercher ? quoi chercher ? Le travail des enquêteurs doit se faire en équipe, le partage des informations peut s’avérer précieux pour faire éclater la vérité.
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